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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) R+I ALLIANCE
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PIC-VERT
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PIC-VERT
R+I ALLIANCE, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
4017785
Date de dépôt :
05/07/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
05/07/2023
PIC-VERT de R+I ALLIANCE

Présentation de la marque PIC-VERT

Déposée par voie électronique le 5 juillet 2013 par la Société par Action Simplifiée (SAS) R+I ALLIANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « PIC-VERT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-30 du 26 juillet 2013.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) R+I ALLIANCE domicilié(e) Tour CB 21, 16, Place de l'Iris - 92040 - PARIS LA DEFENSE CEDEX - France et immatriculée sous le numéro RCS 440 066 314 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, S.A. FEDIT-LORIOT ET AUTRES CONSEILS EN PROPRIETE INDUSTRIELLE domicilié(e) 38, avenue Hoche - 75008 - PARIS - France.

La marque PIC-VERT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4017785.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

08 09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PIC-VERT est expirée depuis le 5 juillet 2023.

R+I ALLIANCE a également déposé les autres marques suivantes : CALCOGRAPH , COWAMA , WATERLILY , CICLOPE , R + I ALLIANCE


R+I ALLIANCE, Société par actions simplifiée - Tour CB 21, 16, Place de l'Iris - 92040 - PARIS LA DEFENSE CEDEX - France - SIREN 440066314


S.A. FEDIT-LORIOT ET AUTRES CONSEILS EN PROPRIETE INDUSTRIELLE - 38, avenue Hoche - 75008 - PARIS - France


Publication - Publication le 26 juil. 2013 au BOPI 2013-30

Enregistrement sans modification - Publication le 25 oct. 2013 au BOPI 2013-43

Instrument à main pour détecter les connexions éventuelles entre le réseau des eaux usées et le réseau des eaux pluviales ;

Dispositif acoustique pour détecter les connexions éventuelles entre le réseau des eaux usées et le réseau des eaux pluviales.